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Droit des affaires

Les objectifs du cours résident dans l'initiation des étudiants aux divers problèmes ayant une implication juridique sur les affaires. A cette fin il est primordial de doter l’étudiant des connaissances suffisantes, du raisonnement mathématique et de la vision pratique des institutions et des techniques utilisées dans le monde des affaires. L'UE mettra en relief les 2 points suivants: 1-L'impossibilité de se mouvoir dans le monde des affaires sans une connaissance des règles qui les organisent et qui permettent : a- De pouvoir exercer les activités connues; b- D’apprendre de nouvelles techniques de réalisation de profit ; c- D’éviter ou de réduire les pertes (pénalités, dommages subis…). 2-L'utilité en tant que matière de base pour l’accès aux autres matières de gestion et aux métiers y afférents : a- Comptabilité des sociétés; b- Finances c- Banques et bourse. Resultats de L UE - Familiarisation significative avec les notions et outils communiqués. - Renforcement du pouvoir d’analyse. - Vision pratique de la vie professionnelle, l’étudiant étant en mesure à la fin de l’apprentissage de : 1-Connaitre les principales opérations commerciales comme l’exploitation du fonds de commerce, la représentation commerciale et l’assurance. 2- D’acquérir la notion du commerçant individu et de ses obligations professionnelles. 3-D’acquérir les bases des sociétés commerciales et des règles qui régissent leur gestion et leur administration ( SNC, SAL, SARL, Holding et Offshore). 4- De posséder aussi une notion d’application sur des opérations ciblées comme la vente immobilière, le mandat, ainsi que les garanties de paiement : Escrow agreement, Standby letter etc.


Temps présentiel : 37.5 heures


Charge de travail étudiant : 15 heures


Méthode(s) d'évaluation : Examen final

Les prérequis de ce cours sont les suivants
 Droit de l'Entreprise
Ce cours est proposé dans les diplômes suivants
 Licence en gestion et management